Transparence Légale & Mentions Réglementaires
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur de la présente plateforme d'intérêt général publie les informations réglementaires de transparence relative à l'administration de l'écosystème CHALLENGE COMMANDANT ROBERT VITTORI.
1. Éditeur & Propriétaire de la Plateforme
Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association CHALLENGE COMMANDANT ROBERT VITTORI, groupement régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 relatif au contrat d'association, déclarée en Préfecture de la Haute-Corse.
Identification RNA : W2B3000852
Numéro SIREN : 929151611
Adresse du Siège Administratif : CASERNE DE SPP, RUE SAINT MICHEL, 20240 GHISONACCIA
Numéro de Téléphone Officiel : +33 (0)6 69 29 48 12
Courriel Officiel : diallosoumpoura24@gmail.com
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication de la plateforme d'utilité publique, exerçant sa mission de contrôle de manière purement désintéressée et bénévole, est Monsieur Diallo Soumpoura, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association.
3. Hébergement de l'Écosystème
La présente infrastructure numérique est hébergée par la société :
Hostinger, Inc.
Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Site Web : hostinger.com
4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des éléments éditoriaux, graphiques, textuels, iconographiques et photographiques intégrés dans cette plateforme appartiennent à l'association ou font l'objet d'une autorisation réglementaire de diffusion à titre gratuit. Toute reproduction, totale ou partielle, de cette plateforme à des fins marchandes ou publicitaires est strictement interdite par le code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, en accord avec nos objectifs statutaires d'utilité publique, la reproduction de nos ressources éducatives, de nos livrets pédagogiques et de nos fiches de secourisme PSC1 est autorisée de manière libre et gratuite pour tout usage strictement éducatif, sportif ou familial, sous réserve de citer explicitement l'association "Challenge Commandant Robert Vittori".
5. Charte de Neutralité Économique
Cette plateforme d'information remplit exclusivement des missions d'utilité publique de sensibilisation civique et de solidarité d'entraide. Elle est exempte de toute fonction marchande, commerciale ou de commerce électronique. Aucun produit, bien, service payant ou prestation commerciale n'est vendu, commercialisé ou promu directement ou indirectement sur ce site. Les dons s'effectuent par chèques officiels directs selon notre cadre d'éthique transparent.